Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOBILIER PERSONNALISÉ
CAUVIN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3146556
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
LE MOBILIER PERSONNALISÉ de CAUVIN FRANÇOIS

Présentation de la marque LE MOBILIER PERSONNALISÉ

Déposée le 8 février 2002 par CAUVIN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOBILIER PERSONNALISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est CAUVIN FRANÇOIS domicilié(e) 70, rue BOUCICAUT,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVIN FRANÇOIS domicilié(e) 70, RUE BOUCICAUT,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

La marque LE MOBILIER PERSONNALISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOBILIER PERSONNALISÉ est expirée depuis le 8 février 2012.

CAUVIN FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : TOPO , LUDO , SWAP , 2 DUO , TEXTO


CAUVIN FRANÇOIS - 70, rue BOUCICAUT,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


CAUVIN FRANÇOIS - 70, RUE BOUCICAUT,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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